Renseignements relatifs aux formalités de douane et d'immigration

Vous trouverez ci-dessous quelques liens vous donnant accès à des renseignements relatifs aux formalités de douane et d'immigration qui pourraient vous être utiles.

Canada

États-Unis

NEXUS

Le programme NEXUS est conçu pour accélérer le passage à la frontière tant canadienne qu'américaine des voyageurs préautorisés à faible risque. Pour en savoir davantage sur le programme NEXUSS'ouvre dans une nouvelle fenêtre .

Pays de l'Union européenne

Les passagers qui voyagent à destination des pays de l'Union européenne (UE) sont priés de prendre connaissance de la réglementation extrêmement rigoureuse s'appliquant à l'importation de produits faisant l'objet de restrictions , comme la viande et les produits laitiers pour un usage personnel.
Certaines viandes et certains produits laitiers, p. ex. la préparation en poudre pour bébé, la nourriture pour bébé et les aliments particuliers nécessaires pour des raisons médicales peuvent être apportés dans les pays de l'UE, selon les conditions suivantes :

  • le produit ne doit pas nécessiter de réfrigération avant d'être consommé;
  • il doit s'agir d'un produit emballé portant une marque de commerce déposée ou une marque de fabrique;
  • l'emballage du produit doit être intact.

Les passagers qui souhaitent apporter d'autres types de viande ou de produits laitiers dans les pays de l'UE doivent procéder comme suit:

  • Avant le départ, tous les documents nécessaires doivent être obtenus des services vétérinaires officiels du pays à partir duquel le voyage est effectué (les documents doivent stipuler que les biens sont conformes à toutes les exigences d'entrée dans un pays de l'UE);
  • Déclarer tous les biens de ce type et présenter les documents les concernant à l'arrivée à un poste d'inspection de la frontière de l'UE.

Tous les produits laitiers et la viande non conformes aux réglementations en vigueur seront confisqués et jetés au poste d'inspection de la frontière de l'UE. Toute omission de déclarer de la viande ou des produits laitiers peut entraîner une contravention ou une poursuite criminelle.