Renseignements relatifs aux formalités de douane et d'immigration

Vous trouverez ci-dessous quelques liens vous donnant accès à des renseignements relatifs aux formalités de douane et d'immigration qui pourraient vous être utiles.

Canada

États-Unis

NEXUS
Le programme NEXUS est conçu pour accélérer le passage à la frontière des voyageurs préapprouvés à faible risque qui entrent au Canada ou aux États-Unis.

Les avantages comprennent les lignes NEXUS réservées pour l’entrée au Canada, les lignes Global Entry® pour l’entrée aux États-Unis, ainsi que l’accès aux avantages TSA PreCheck®, Global Entry® et ceux du programme Voyageur vérifié. Les citoyens et résidents permanents du Canada et des États-Unis, ainsi que les ressortissants mexicains qui participent au programme Viajero Confiable peuvent présenter une demande.

Consultez la page d’information du gouvernement du Canada sur le programme NEXUS pour en savoir plus.

Application Mobile Passport Control
Les voyageurs qui se rendent aux États-Unis peuvent utiliser l’application Mobile Passport Control pour profiter d’un traitement accéléré des modalités de prédédouanement. En transmettant à l’avance les renseignements figurant sur leur passeport et leur déclaration en douane, les voyageurs admissibles obtiendront un code QR qu’ils pourront utiliser dans les files d’inspection réservées.

Découvrez si l’application Mobile Passport Control vous convient et téléchargez l’application.

Pays de l'Union européenne

Les passagers qui voyagent à destination des pays de l'Union européenne (UE) sont priés de prendre connaissance de la réglementation extrêmement rigoureuse s'appliquant à l'importation de produits faisant l'objet de restrictions , comme la viande et les produits laitiers pour un usage personnel.
Certaines viandes et certains produits laitiers, p. ex. la préparation en poudre pour bébé, la nourriture pour bébé et les aliments particuliers nécessaires pour des raisons médicales peuvent être apportés dans les pays de l'UE, selon les conditions suivantes :

  • le produit ne doit pas nécessiter de réfrigération avant d'être consommé;
  • il doit s'agir d'un produit emballé portant une marque de commerce déposée ou une marque de fabrique;
  • l'emballage du produit doit être intact.

Les passagers qui souhaitent apporter d'autres types de viande ou de produits laitiers dans les pays de l'UE doivent procéder comme suit:

  • Avant le départ, tous les documents nécessaires doivent être obtenus des services vétérinaires officiels du pays à partir duquel le voyage est effectué (les documents doivent stipuler que les biens sont conformes à toutes les exigences d'entrée dans un pays de l'UE);
  • Déclarer tous les biens de ce type et présenter les documents les concernant à l'arrivée à un poste d'inspection de la frontière de l'UE.

Tous les produits laitiers et la viande non conformes aux réglementations en vigueur seront confisqués et jetés au poste d'inspection de la frontière de l'UE. Toute omission de déclarer de la viande ou des produits laitiers peut entraîner une contravention ou une poursuite criminelle.